Mentions légales
1. Éditeur du site
Le présent site internet est exploité sous l’enseigne Xeloravyrn.
Les informations permettant d’identifier et de contacter l’exploitant du site sont les suivantes :
I. Adresse : 3505 Foxcliff Ct #203, Randallstown, MD 21133, United States
II. Téléphone : +1 (410) 701-3964
III. Adresse e-mail : info@xeloravyrn.com
IV. Heures d’ouverture : du lundi au vendredi, de 9 h 00 à 18 h 00 (CET)
Xeloravyrn exploite une boutique en ligne destinée à présenter et à commercialiser des produits auprès des consommateurs.
Les informations d’identification de l’exploitant sont fournies dans les limites des informations légalement et effectivement disponibles. Lorsqu’une information supplémentaire relative à l’identité juridique de l’exploitant est requise, celle-ci est communiquée dans les documents contractuels ou informatifs applicables.
Pour toute demande concernant le site, une commande, un produit, un paiement, une livraison, un retour, un remboursement ou l’exercice d’un droit, vous pouvez utiliser les coordonnées indiquées ci-dessus.
2. Activité du site
Le site Xeloravyrn est une boutique en ligne permettant aux visiteurs de consulter les produits proposés et, lorsque cette fonctionnalité est disponible, de passer une commande directement en ligne.
I. Les produits disponibles à la vente sont présentés sur les pages correspondantes du site.
II. Les informations essentielles relatives aux produits, notamment leurs caractéristiques, leur prix et les conditions applicables à leur commande, sont communiquées avant la validation définitive de l’achat.
III. Les informations relatives au paiement, à la livraison, aux retours, aux remboursements et au droit de rétractation sont accessibles sur les pages dédiées du site.
IV. Les ventes conclues par l’intermédiaire de la boutique en ligne interviennent directement entre l’exploitant du site et le client, conformément aux conditions contractuelles applicables.
Les conditions contractuelles applicables aux achats sont précisées dans les Conditions générales de vente.
3. Accès et fonctionnement du site
Le site est normalement accessible à tout moment, sous réserve des opérations de maintenance, des mises à jour, des interventions techniques, des incidents affectant les réseaux ou infrastructures utilisés ou de toute circonstance indépendante de la volonté de l’exploitant.
I. Nous mettons en œuvre des moyens raisonnables afin de maintenir l’accessibilité et le bon fonctionnement de la boutique.
II. Nous nous efforçons de présenter des informations exactes, claires et actualisées.
III. Certaines informations peuvent néanmoins nécessiter une correction, une actualisation ou une modification.
IV. Une interruption temporaire du site peut exceptionnellement intervenir pour des raisons techniques, de sécurité, de maintenance ou de force majeure.
La survenance d’une interruption temporaire n’a pas pour effet de supprimer ou de limiter les droits dont le consommateur bénéficie en application des dispositions impératives applicables.
Toute difficulté rencontrée lors de l’utilisation du site peut être signalée à l’adresse suivante : info@xeloravyrn.com.
4. Informations relatives aux produits
Les caractéristiques essentielles des produits sont présentées sur les pages produits avant la validation de la commande.
I. Nous nous efforçons de présenter les produits de manière claire et compréhensible, notamment au moyen de descriptions, caractéristiques techniques et photographies.
II. Les photographies et représentations visuelles sont destinées à présenter les produits de manière aussi fidèle que possible.
III. De légères différences de rendu peuvent toutefois apparaître selon l’écran, le navigateur, les paramètres d’affichage ou les conditions de visualisation utilisés.
IV. Les informations figurant sur une page produit doivent être consultées avant toute commande afin de permettre au client de vérifier les caractéristiques du produit sélectionné.
V. Les éventuelles informations relatives aux dimensions, matériaux, couleurs, finitions, caractéristiques techniques ou conditions particulières d’utilisation sont indiquées sur la page du produit concerné lorsqu’elles sont applicables.
Les produits vendus sont soumis aux garanties et droits légaux applicables aux consommateurs, conformément aux conditions prévues par la législation applicable.
5. Prix et informations commerciales
Les prix applicables sont ceux affichés sur le site au moment de la validation de la commande, sous réserve des éventuelles erreurs manifestes.
I. Les informations relatives au prix sont présentées avant la validation définitive de la commande.
II. Les éventuels frais supplémentaires applicables à la commande, notamment les frais de livraison lorsqu’ils sont applicables, sont présentés au client avant la confirmation définitive de son achat.
III. Lorsque des taxes ou autres charges sont applicables, leur traitement est indiqué conformément aux règles fiscales et commerciales applicables à la transaction concernée.
IV. Les éventuelles réductions, offres promotionnelles ou conditions commerciales particulières sont présentées avec leurs conditions d’application lorsqu’elles sont proposées.
Aucune présentation commerciale ne doit être interprétée comme supprimant ou limitant les droits légaux du consommateur.
6. Commandes et paiement
Les commandes sont effectuées directement au moyen de la boutique en ligne.
Avant la validation définitive de la commande, le client dispose des informations nécessaires pour vérifier les éléments essentiels de son achat et, lorsque cela est prévu dans le parcours de commande, corriger les éventuelles erreurs de saisie.
I. Le client sélectionne les produits qu’il souhaite commander et les ajoute à son panier.
II. Les informations essentielles relatives à la commande sont présentées avant sa validation définitive.
III. Le client doit vérifier les informations saisies avant de confirmer son achat.
IV. La validation définitive de la commande entraîne l’obligation de paiement lorsque cette obligation est applicable.
V. Les moyens de paiement disponibles sont indiqués directement au cours du processus de commande.
Les moyens de paiement pouvant être proposés comprennent notamment :
I. Visa
II. Mastercard
III. American Express
IV. JCB
V. Discover
La disponibilité effective d’un moyen de paiement peut dépendre du pays, du montant de la transaction, du prestataire de paiement ou des conditions applicables au moment de la commande.
Après la validation de la commande, une confirmation peut être adressée par courrier électronique à l’adresse communiquée par le client.
Pour obtenir des informations complémentaires concernant les moyens et modalités de paiement, veuillez consulter le Guide de paiement.
7. Livraison
Les conditions applicables à la préparation, à l’expédition et à la livraison des commandes sont détaillées dans la Politique d’expédition.
I. Le délai habituel de préparation d’une commande est de 1 à 3 jours ouvrés, sauf indication différente affichée au moment de la commande.
II. Les délais de transport et de livraison peuvent varier selon la destination, le transporteur, la disponibilité du produit, les circonstances logistiques et d’autres facteurs indépendants de notre volonté.
III. Lorsqu’un numéro de suivi est disponible, celui-ci peut être communiqué au client par courrier électronique ou par tout autre moyen approprié.
IV. Les délais et modalités de livraison applicables à une commande sont ceux indiqués au client avant ou lors de la conclusion du contrat.
V. En cas de difficulté concernant la livraison d’une commande, le client peut contacter notre service client aux coordonnées indiquées dans les présentes Mentions légales.
8. Annulation, retours, remboursement et rétractation
Les règles applicables aux annulations, retours et remboursements sont présentées dans les pages dédiées du site.
I. Les modalités relatives à l’annulation d’une commande sont disponibles dans la Politique d'annulation de commande.
II. Les modalités relatives aux retours et remboursements sont disponibles dans la Politique de retour et de remboursement.
III. Les informations relatives au droit légal de rétractation sont disponibles dans le Droit de rétractation.
IV. Les droits légaux du consommateur, notamment ceux résultant des règles applicables en matière de conformité, de garanties légales et de rétractation lorsqu’elles sont applicables, ne sont pas limités par les politiques commerciales du site.
V. Lorsqu’un remboursement est légalement ou contractuellement dû, il est effectué conformément aux conditions applicables à la commande concernée.
VI. Lorsque la réglementation applicable prévoit un remboursement sur le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la transaction, ce moyen est utilisé sauf accord contraire ou impossibilité légalement justifiée.
9. Garanties légales et droits du consommateur
Les produits proposés aux consommateurs bénéficient, lorsqu’elles sont applicables, des garanties légales prévues par la réglementation applicable.
I. La garantie légale de conformité peut s’appliquer aux biens vendus aux consommateurs dans les conditions prévues par le droit applicable.
II. La garantie légale relative aux vices cachés peut également s’appliquer dans les conditions prévues par la législation applicable.
III. Les informations détaillées relatives aux garanties applicables sont présentées dans les Conditions générales de vente.
IV. Aucune disposition des présentes Mentions légales n’a pour objet d’exclure, de réduire ou de limiter les droits impératifs reconnus aux consommateurs par la loi.
10. Données personnelles
L’utilisation du site et le passage d’une commande peuvent nécessiter le traitement de certaines données personnelles.
I. Les données peuvent être traitées lorsque cela est nécessaire à la gestion du site, à la création ou au traitement d’une commande, au paiement, à la livraison, au service client, à la sécurité ou à l’exécution des obligations légales applicables.
II. Les données personnelles ne sont collectées et utilisées que dans le cadre des finalités définies dans les documents d’information applicables.
III. Lorsque le traitement repose sur le consentement, celui-ci est recueilli dans les conditions prévues par la réglementation applicable.
IV. Les personnes concernées disposent des droits prévus par la réglementation applicable en matière de protection des données.
V. Lorsque le RGPD est applicable, les informations relatives aux bases légales, aux destinataires, aux durées de conservation, aux transferts internationaux et aux droits des personnes sont précisées dans la Politique de confidentialité.
Le site peut utiliser l’infrastructure technique de Shopify et certains services de prestataires nécessaires au fonctionnement de la boutique. Le traitement des données par ces prestataires est encadré conformément aux conditions et documents applicables.
11. Cookies et technologies similaires
Le site peut utiliser des cookies et technologies similaires nécessaires à son fonctionnement ainsi que, lorsque cela est applicable, des technologies destinées à mesurer l’audience, personnaliser l’expérience ou réaliser des opérations de communication ou de publicité.
I. Les traceurs strictement nécessaires au fonctionnement du site peuvent être utilisés lorsqu’ils bénéficient d’une exemption de consentement prévue par la réglementation applicable.
II. Les traceurs soumis au consentement ne sont pas utilisés avant l’obtention d’un consentement valide lorsque celui-ci est légalement requis.
III. Le visiteur doit pouvoir accepter, refuser ou paramétrer les traceurs soumis à consentement dans des conditions permettant un choix libre et éclairé.
IV. Lorsque le consentement est requis, il peut être retiré selon des modalités accessibles et appropriées.
Les informations détaillées relatives aux cookies, aux finalités poursuivies et aux modalités de gestion des préférences sont disponibles dans la Politique relative aux cookies.
Cette organisation est importante pour la conformité d’un site marchand français : la CNIL rappelle notamment que les traceurs soumis au consentement doivent faire l’objet d’un consentement préalable et que le refus doit être aussi simple que l’acceptation.
12. Propriété intellectuelle
Les contenus présents sur le site, notamment les textes, photographies, images, illustrations, éléments graphiques, logos, présentations, éléments visuels et autres contenus éditoriaux, peuvent être protégés par les droits de propriété intellectuelle applicables.
I. Les contenus appartenant à Xeloravyrn ne peuvent être reproduits, distribués ou exploités à des fins commerciales sans autorisation préalable lorsque cette autorisation est requise.
II. Les contenus appartenant à des tiers restent soumis aux droits de leurs titulaires respectifs.
III. Toute utilisation d’une photographie, illustration, marque, texte ou autre élément protégé doit respecter les droits applicables à cet élément.
IV. La consultation du site ne confère aucun droit de propriété ou droit d’exploitation sur les contenus qui y sont présentés.
Toute demande concernant l’utilisation d’un contenu peut être adressée à info@xeloravyrn.com.
13. Liens et services externes
Le site peut intégrer ou présenter des fonctionnalités, services, outils ou liens permettant d’accéder à des ressources exploitées par des tiers.
I. Certains services externes peuvent être nécessaires au paiement, à la livraison, à l’analyse technique, à la sécurité, au support client ou au fonctionnement de certaines fonctionnalités.
II. Les services tiers sont susceptibles d’appliquer leurs propres conditions d’utilisation et politiques de confidentialité.
III. Le contenu, la disponibilité ou le fonctionnement d’une ressource externe peut évoluer indépendamment de Xeloravyrn.
IV. Lorsque l’utilisation d’un service tiers implique le traitement de données personnelles ou le dépôt de traceurs soumis à consentement, les informations correspondantes sont présentées dans les documents de confidentialité ou de cookies applicables.
14. Hébergement et infrastructure technique
Le site est exploité au moyen de l’infrastructure Shopify.
I. Plateforme : Shopify
II. Shopify est une plateforme technique permettant notamment l’exploitation de boutiques en ligne, la gestion des commandes et certaines fonctionnalités liées au commerce électronique.
III. Les informations juridiques et les coordonnées de Shopify sont accessibles dans les mentions légales et documents officiels publiés par Shopify.
IV. L’exploitant de la boutique reste responsable de son activité commerciale, des produits proposés à la vente et de sa relation contractuelle avec ses clients.
Les conditions de service de Shopify précisent notamment que le marchand est responsable de sa boutique, des biens ou services vendus et de sa relation avec ses clients.
15. Sécurité du site
Nous mettons en œuvre des mesures raisonnables destinées à contribuer à la sécurité et à la disponibilité de la boutique.
I. Des mesures techniques peuvent être utilisées afin de protéger le site contre les accès non autorisés, les utilisations abusives et certaines menaces informatiques.
II. Les transactions et informations relatives aux paiements peuvent être traitées par des prestataires de paiement spécialisés.
III. Les mesures de sécurité peuvent être adaptées lorsque cela est nécessaire pour tenir compte de l’évolution des risques techniques.
IV. Aucun système informatique ou réseau de communication ne pouvant être garanti comme totalement exempt de risque, nous ne pouvons garantir une sécurité absolue ou une disponibilité permanente du site.
16. Responsabilité
Nous mettons en œuvre des moyens raisonnables afin de maintenir la boutique accessible et de présenter des informations aussi exactes et actualisées que possible.
I. Des interruptions temporaires peuvent survenir notamment en raison de travaux de maintenance, d’incidents techniques, de problèmes de réseau ou de circonstances indépendantes de notre volonté.
II. Les informations présentées sur le site peuvent être modifiées lorsqu’une mise à jour est nécessaire.
III. Les éventuelles erreurs matérielles manifestes peuvent être corrigées dans les meilleurs délais raisonnablement possibles.
IV. Aucune disposition des présentes Mentions légales ne peut avoir pour effet d’exclure ou de limiter une responsabilité qui ne peut légalement être exclue ou limitée.
V. Aucune disposition des présentes Mentions légales n’a pour objet de limiter les droits impératifs dont bénéficie un consommateur en vertu de la réglementation applicable.
17. Réclamations et règlement des litiges
Toute difficulté ou réclamation doit, dans un premier temps, être adressée directement à Xeloravyrn afin de permettre une recherche de solution amiable.
I. Les réclamations peuvent être adressées par courrier électronique à info@xeloravyrn.com.
II. Afin de faciliter le traitement d’une demande concernant une commande, il est recommandé d’indiquer le numéro de commande, l’adresse électronique utilisée lors de l’achat et une description claire du problème rencontré.
III. Lorsque la réglementation applicable prévoit le recours à un dispositif de médiation de la consommation, les informations relatives au médiateur compétent sont communiquées dans les conditions prévues par la réglementation.
IV. Les coordonnées du médiateur compétent, lorsqu’elles sont applicables à l’activité concernée, sont également indiquées dans les documents contractuels requis.
Le recours à la médiation ne prive pas le consommateur des autres droits ou voies de recours qui lui sont ouverts par la législation applicable. La réglementation française impose, lorsqu’elle est applicable, de communiquer au consommateur les coordonnées du médiateur compétent ainsi que son site internet.
18. Droit applicable et droits impératifs du consommateur
Les relations entre Xeloravyrn et ses clients sont régies par les règles applicables à la vente concernée.
I. Les règles impératives applicables à la protection des consommateurs demeurent applicables lorsque les conditions légales de leur application sont réunies.
II. Le choix éventuel d’une loi applicable ne peut avoir pour effet de priver un consommateur des protections impératives qui lui sont accordées par les dispositions auxquelles il ne peut légalement être dérogé.
III. Les conditions détaillées applicables aux commandes et aux relations contractuelles sont précisées dans les Conditions générales de vente.
19. Mise à jour des informations légales
Les présentes Mentions légales peuvent être modifiées lorsque cela est nécessaire afin de tenir compte de l’évolution de l’activité, des coordonnées, des services proposés ou des exigences réglementaires applicables.
I. La version actuellement publiée sur le site constitue la version de référence pour les informations générales présentées sur cette page.
II. Toute modification substantielle des informations d’identification ou de fonctionnement du site peut donner lieu à une mise à jour de la présente page.
III. Les modifications des conditions contractuelles applicables aux commandes sont traitées conformément aux règles prévues dans les Conditions générales de vente.
20. Contact
Pour toute question concernant le site, une commande, un produit, un paiement, une livraison, un retour, un remboursement ou les présentes Mentions légales, vous pouvez contacter Xeloravyrn :
I. Adresse : 3505 Foxcliff Ct #203, Randallstown, MD 21133, United States
II. Téléphone : +1 (410) 701-3964
III. Adresse e-mail : info@xeloravyrn.com
IV. Heures d’ouverture : du lundi au vendredi, de 9 h 00 à 18 h 00 (CET)
Pour les demandes relatives à une commande déjà effectuée, il est recommandé d’indiquer le numéro de commande afin de faciliter l’identification du dossier.
21. Pages et informations complémentaires
Pour obtenir des informations détaillées relatives à l’utilisation de la boutique, aux achats et aux droits des consommateurs, veuillez consulter les pages indépendantes suivantes :
I. Conditions générales de vente
III. Politique de retour et de remboursement
IV. Politique d'annulation de commande
VII. Politique de confidentialité
VIII. Politique relative aux cookies
IX. À propos de nous
Ces pages doivent être consultées conjointement avec les présentes Mentions légales afin d’obtenir une information complète sur les conditions applicables à l’utilisation du site, aux commandes, aux paiements, à la livraison, aux retours, aux remboursements, à la protection des données et aux autres services proposés par Xeloravyrn.